Philippe Dulac


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DULAC (Philippe, Joseph)
Objet:
la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
Saint-Denis - 13 novembre 2015
medaille_reconnaissance_terrorisme
JORFTEXT000041593827(source JORF)
attribution
18 Février 202018/02/2020
De: Dulac Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 1 000,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Adamaly karimdjy
Mourtaza
NIGEND : 338998NLS : 8135900
INTJ1707288S(source BOMI)
prime
19 Juin 201719/06/2017
De: Dulac Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
De Barbeyrac
INTJ1610860S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: DULAC Philippe
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
I. – ÉCHELON OR
medaille_securite_interieure="or"
INTK1610491A(source BOMI)
attribution
15 Juin 201615/06/2016
De: Dulac Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308947S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: DULAC (Philippe, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe DULAC, Martine DULAC-LAMIRE et Frédéric PETITJEAN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lesparre-Médoc (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000027519315(source JORF)
cessation de fonction
08 Juin 201308/06/2013
De: Dulac Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124364S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Dulac (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du domaine national de Chambord
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Membre suppléant
Groupe:
Domaine national de Chambord
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000024831962(source JORF)
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Philippe Dulac
président de la Société de vénerie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000023888806(source JORF)
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Philippe Dulac
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
2
personnalités qualifiées dans le domaine de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019918713(source JORF)
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Dulac (Philippe, Etienne)
chargé de mission à l'inspection générale de l'éducation nationale ; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Philippe Dulac
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
3
personnalités qualifiées dans le domaine de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000263900(source JORF)
nomination
18 Novembre 200518/11/2005
De: Philippe Dulac
président de la Société de vénerie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000239988(source JORF)
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Philippe Dulac
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000436273(source JORF)
nomination
27 Avril 200427/04/2004
De: Dulac (Philippe)
président de la Société de vénerie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a
ATEN0210086A(source BODD)
nomination
25 Avril 200225/04/2002
De: Dulac (Philippe)
président de la Société de vénerie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000585697(source JORF)
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Dulac (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le
30 juin 2005
à l'exception des membres ci-dessous
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a
ATEN0100074A(source BODD)
nomination
25 Avril 200125/04/2001
De: Dulac (Philippe)
président de la Société de vénerie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Remplace:M. de la Rochefoucauld d'Estissac (Alexandre)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage : a
ATEN0100074A(source BODD)
nomination
25 Avril 200125/04/2001
De: Dulac (Philippe)
président de la Société de vénerie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Remplace:M. de la Rochefoucauld d'Estissac (Alexandre)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000391865(source JORF)
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Dulac (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le
30 juin 2005
à l'exception des membres ci-dessous
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000391865(source JORF)
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Dulac (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires
inspecteur des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1999-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000393711(source JORF)
admission
09 Mars 199909/03/1999
De: Dulac (Philippe, Jean, René)
inspecteur des finances, administrateur-directeur général de banque; 27 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Chevalier du
20 février 1985
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.